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Sport

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Direction de l'information légale et administrative

17/05/2021

Questions / réponses

Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ? Comment s'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance, sports et loisirs nautiques ?

Préparer votre démarche à l'aide de formulaires

Savoir s'il faut un certificat médical pour faire du sport Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes Demande d'homologation d'un circuit Déclaration d'une manifestation sportive motorisée non chronométrée sur la voie publique Vous voulez suspendre temporairement vos activités à votre centre de sport Savoir si un médicament contient une substance interdite Demander l'échange de votre coupon sport Portail de déclaration des éducateurs sportifs (en ligne) Faire une déclaration d'éducateur sportif (par courrier) Se renseigner sur les qualifications d'un éducateur sportif Rechercher un équipement, un site ou un espace sportif Demande d'information relative à la réglementation des équipements sportifs Télé-déclaration d'un équipement sportif Fiche de signalement et d'enquête accident ou incident grave dans un établissement physique d'activité physique et sportive (EAPS) Recensement des équipements et sites sportifs Rechercher une structure sportive accessible aux personnes handicapées Rechercher un club affilié à la Fédération française des sports adaptés (FFSA) Rechercher un club affilié à la Fédération française handisport S'informer sur la réglementation de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques

A voir aussi :

Centre de loisirs, colonie, garderie ... Chasse Pêche

Pour en savoir plus

Opération "J'apprends à nager" Les salles de sport et centres de remise en forme Les coupons sport Réglementation applicable aux éducateurs sportifs Réglementation applicable aux établissements d'activités physiques ou sportives Parcours acrobatique en hauteur Sports à contraintes particulières : cadre réglementaire spécifique